Brexit et normalisation

24/07/18Imprimer

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Dans un Livre blanc publié sur la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, le gouvernement consacre un encadré à la normalisation européenne.

Il y précise qu’il travaille avec l’organisation de normalisation britannique (BSI) pour s’assurer que "leurs futures relations avec les organismes européens de normalisation continuent de soutenir un environnement commercial productif, ouvert et compétitif au Royaume-Uni". En effet, BSI souhaite continuer à avoir un rôle clé dans le développement de normes européennes. 

Toutefois, les modalités de sortie n’auront pas le même impact sur la participation du BSI. Si le Royaume-Uni rejoint l’Espace Economique Européen (EEE) et adhère à l’Association Européenne de Libre-Echange (AELE) il n’y aura aucun changement sur son rôle et son implication dans la normalisation européenne. En revanche s’il rejoint uniquement l’AELE son rôle sera amoindrit. En effet, lors d’un vote sur un nouveau sujet ou projet de norme si ce dernier ne réunit pas assez de vote pour atteindre la majorité nécessaire le Royaume-Uni sera alors exclu du second vote. 

Dans les deux cas, le BSI demeurera un membre à part entière du système de normalisation européen.